Le SM3A lance une procédure d’enquête publique du 19 mai au 20 juin 2025, relative au projet de confortement du système d’endiguement de Magland centre et de restauration de l’Arve.
Vous pouvez consulter l’intégralité du dossier d’enquête publique et prendre connaissance des jours, heures et lieux de permanence du commissaire enquêteur via le lien : https://www.haute-savoie.gouv.fr/Publications/Actions-participatives/Enquetes-publiques-et-avis/2025 ou sur https://www.registre-dematerialise.fr/6100/
Les observations peuvent être consignées sur les registres d’enquête déposés en Mairie de Magland ou adressées, par écrit, au commissaire-enquêteur en Mairie de Magland.
Les observations peuvent également être transmises par voie électronique directement via le registre https://www.registre-dematerialise.fr/6100
Le SM3A lance une procédure d’enquête publique du 11 mai au 16 juin 2026, relative au projet de confortement et reconstruction des digues de l’Arve sur les communes d’Ayze et de Bonneville.
Vous pouvez consulter l’intégralité du dossier d’enquête publique et prendre connaissance des jours, heures et lieux de permanence de la commissaire enquêtrice via le lien : https://www.haute-savoie.gouv.fr/Publications/Actions-participatives/Enquetes-publiques-et-avis/2026 ou sur https://www.registre-dematerialise.fr/6973/
Les observations peuvent être consignées sur les registres d’enquête déposés en Mairie de Bonneville et d’Ayze ou adressées, par écrit, à la commissaire-enquêtrice en Mairie de Bonneville.
Les observations peuvent également être transmises par voie électronique directement via le registre https://www.registre-dematerialise.fr/6973/
Le SM3A lance une procédure d’enquête publique du 19 mai au 20 juin 2025, relative au projet de confortement du système d’endiguement de Magland centre et de restauration de l’Arve.
Vous pouvez consulter l’intégralité du dossier d’enquête publique et prendre connaissance des jours, heures et lieux de permanence du commissaire enquêteur via le lien : https://www.haute-savoie.gouv.fr/Publications/Actions-participatives/Enquetes-publiques-et-avis/2025 ou sur https://www.registre-dematerialise.fr/6100/
Les observations peuvent être consignées sur les registres d’enquête déposés en Mairie de Magland ou adressées, par écrit, au commissaire-enquêteur en Mairie de Magland.
Les observations peuvent également être transmises par voie électronique directement via le registre https://www.registre-dematerialise.fr/6100
Le SM3A lance une procédure d’enquête publique du 21 août au 20 septembre 2024, relative au projet de confortement et de mise en conformité des systèmes d’endiguement SE-ARVE-RG-BONNE-26.24 et SE-ARVE-RG-STPIE-27.17 sur les communes de Bonneville et Saint-Pierre en faucigny.
Vous pouvez consulter l’intégralité du dossier d’enquête publique et prendre connaissance des jours, heures et lieux de permanence du commissaire enquêteur via le lien : https://www.haute-savoie.gouv.fr/Publications/Actions-participatives/Enquetes-publiques-et-avis/2024 ou sur https://www.registre-dematerialise.fr/5536/
Les observations peuvent être consignées sur les registres d’enquête déposés en Mairie de Bonneville ou adressées, par écrit, au commissaire-enquêteur en Mairie de Bonneville.
Les observations peuvent également être transmises par voie électronique directement via le registre https://www.registre-dematerialise.fr/5536